Politique de confidentialite
Les Éditions Nuit Lente collectent un nombre minimal de données, strictement nécessaires à la livraison du Cahier de l'année lente et au support client. Aucun tracker tiers, aucun analytics externe, aucune publicite.
1. Responsable de traitement
Le responsable de traitement est Kharvest Éditions LLC, [LLC_ADDRESS], EIN [LLC_EIN]. Adresse de contact pour toute question liee aux données personnelles : contact@nuitlente.com.
2. Données collectees
- Adresse email de l'acheteur, fournie au moment de l'acquisition du Cahier ou par formulaire de contact.
- Nom, optionnel, fourni au moment de l'achat ou via le formulaire de contact.
- Données de paiement (numéro de carte, identifiants bancaires), traitées exclusivement par Stripe Inc. en qualite de sous-traitant et JAMAIS conservées par Kharvest Éditions LLC.
- Numéro d'exemplaire et historique d'acquisition, conservés pour permettre la livraison des liens de téléchargement ulterieurs et la mise à jour de la liste honoraire des fidèles.
- Données techniques minimales : adresse IP et user-agent au moment du téléchargement du PDF, conservées pour defendre la maison en cas de litige (preuve de delivrance).
3. Finalites du traitement
- Exécution du contrat de vente (delivrance du Cahier).
- Support client (réponse aux demandes).
- Mise à jour de la liste des fidèles, publiée dans le Cahier de l'année lente à partir de la deuxième acquisition consécutive.
- Defense des intérêts de la maison en cas de litige avec un organisme de paiement (preuve de delivrance, preuve d'acceptation des conditions).
4. Bases légales
- Exécution du contrat (article 6.1.b RGPD) pour la livraison du Cahier et le support client.
- Intérêt legitime (article 6.1.f RGPD) pour la mise à jour de la liste des fidèles. Le lecteur peut demander a en être retire à tout moment.
- Obligation légale (article 6.1.c RGPD) pour la conservation des justificatifs comptables.
5. Durée de conservation
L'adresse email et les données d'acquisition sont conservées tant que le compte du lecteur reste actif (acquisitions consécutives), et au plus tard pendant cinq ans après la dernière acquisition a des fins comptables et fiscales.
Les données techniques de téléchargement (IP, user-agent) sont conservées pendant douze mois après le téléchargement, puis supprimées.
Les messages reçus via le formulaire de contact sont conservés jusqu'à la résolution complète de la demande, puis supprimés ou archives sans donnée personnelle.
6. Sous-traitants
Les Éditions Nuit Lente font appel aux sous-traitants suivants, tous certifiés et conformes aux exigences du RGPD :
- Stripe Inc. (États-Unis), prestataire de paiement certifié PCI-DSS niveau 1.
- Resend Inc. (États-Unis), envoi d'emails transactionnels (confirmations d'achat, liens de téléchargement).
- Cloudflare Inc. (États-Unis), hébergement et distribution du site, stockage sécurisé du fichier PDF (R2), base de données serverless (D1) pour l'historique d'acquisitions.
7. Transferts hors Union europeenne
Les données personnelles peuvent être traitées aux États-Unis par les sous-traitants susmentionnes. Ces transferts sont encadres par les clauses contractuelles types de la Commission europeenne (decision 2021/914) et, lorsque applicable, par l'adhesion au Data Privacy Framework UE-États-Unis.
8. Droits de l'utilisateur
Conformément aux articles 15 a 22 du RGPD, l'utilisateur dispose des droits suivants :
- Droit d'acces à ses données.
- Droit de rectification en cas d'inexactitude.
- Droit à l'effacement (sous réservé des obligations légales de conservation comptable).
- Droit à la portabilite de ses données.
- Droit d'opposition, notamment à la publication de son nom ou de ses initiales dans la liste des fidèles.
- Droit de retrait du consentement, lorsque le traitement repose sur celui-ci.
- Droit d'introduire une reclamation aupres de l'autorite de controle competente (la CNIL en France).
Pour exercer ses droits, écrire a contact@nuitlente.com. La maison répond sous trente jours.
9. Cookies et trackers
Le site nuitlente.com n'utilise aucun cookie de mesure, aucun pixel publicitaire, aucun tracker tiers. Seuls peuvent être utilises des cookies strictement essentiels au fonctionnement du tunnel de paiement Stripe, déposés sur le domaine de Stripe et non sur celui de nuitlente.com.
La maison ne mesure pas son audience par des outils tiers (Google Analytics, Plausible, Matomo, etc.) en V1. Si une mesure d'audience est introduite ulterieurement, elle sera precedee d'une mise à jour de la présente politique et, si nécessaire, d'un consentement explicite.
10. Contact
Pour toute question relative à la présente politique ou pour exercer un droit, écrire a contact@nuitlente.com.